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Rapports récents

Lettre d'information

Recevez par courrier la lettre d'information de la cour des comptes tunisienne

Agriculture , pêche et environnement(8) résultats affichés sur (8) trouvés

13.07.2017 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT

15.05.2014 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT VINGT HUITIèME RAPPORT ANNUEL

Traitements des eaux usées et leurs utilisations

Traitements des eaux usées et leurs utilisations
La Cour a accompli une mission de contrôle en vue d'évaluer le dégré de réussite des différents intervenants dans l'amélioration de la peformance dans la traitement  et  l'exploitation des eaux usées et a couvert  les systèmes de traitement des eaux usées et industrielles et les mécanismes de leur contrôle ainsi que  l'utilisation des eaux traitées.

15.05.2014 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT VINGT HUITIèME RAPPORT ANNUEL

Office National d'Assainissement

Office National d'Assainissement
La Cour des comptes a audité l’Office National de l’Assainissement essentiellement pour sa gestion s’étalant sur la période 2007-2011  dans le but de s’assurer du respect des textes juridiques et l’exercice de ses fonctions selon les bonnes pratiques de gestion. Cet audit a concerné l'exploitation des réseaux et des équipements de l’assainissement et les marchés publics et les achats.

11.12.2012 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT VINGT SEPTIèME RAPPORT ANNUEL

Agence de protection et d’aménagement du littoral

La cour des comptes a effectué un contrôle sur l’APAL couvrant la période 2006-2010 et qui a particulièrement concerné la gestion, l’exploitation et le contrôle du DPM, l’aménagement, et la protection du littoral contre l’érosion marine ainsi que sur la gestion des zones humides.

11.12.2012 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT VINGT SEPTIèME RAPPORT ANNUEL

La conservation des eaux et du sol

La conservation des eaux et du sol

                En vue d’apprécier le niveau de concrétisation de la stratégie de conservation des eaux et du sol (C.E.S), la Cour des comptes a effectué une mission de contrôle qui a permis de relever des insuffisances se rapportant à la planification, la programmation et le suivi, à la conservation et à la protection des terres agricoles des risques d’inondations et de glissements de terrains ainsi qu’à la maîtrise des eaux d’écoulement et à l’exploitation des ouvrages.

11.12.2012 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT VINGT SEPTIèME RAPPORT ANNUEL

Gestion des dépenses du Ministère de l’Environnement et du Développement Durable

            Le contrôle effectué par la cour des comptes sur les dépenses du ministère de l’environnement et du développement durable a révélé des irrégularités se rapportant notamment à l’exécution des dépenses, à la gestion des parcs, à la réalisation de dépenses dont le caractère administratif n’a pas été établi et à l’octroi d’avantages indus à l’ancien président de la république et à certains de ses gendres.

06.07.2010 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT VINGT CINQUIèME RAPPORT ANNUEL

Le Programme National des Parcs Urbains

Le rapport dresse une évaluation du programme national des parcs urbains depuis son démarrage en 1996.

14.06.2008 / AGRICULTURE , PêCHE ET ENVIRONNEMENT VINGT TROISIEME RAPPORT ANNUEL

La propreté dans les Communes du Grand-Tunis

Les travaux de vérification ont porté sur l'évaluation du rôle des communes du Grand Tunis dans le domaine de la propreté durant la période allant de 2003 jusqu’à mai 2007 et a permis de relever des observations relatives à la gestion directe et indirecte des opérations de propreté, au tri, valorisation et dépôt des déchets....

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