Transport, équipement et habitat(8) résultats affichés sur (25) trouvés
10.07.2009 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT QUATRIèME RAPPORT ANNUEL

Les travaux de la Cour ont couvert la période du Xème plan et les deux premières années du XIème plan et ont permis de relever des observations relatives à la délimitation du domaine privé non agricole, à sa consolidation et à sa gestion.

14.06.2008 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT TROISIEME RAPPORT ANNUEL

L'examen de certains aspects de la gestion de la commune a revelé des observations se rapportant à la mobilisation des ressources, àl’exécution des dépenses, à la gestion du patrimoine communal, à l’aménagement urbain ainsi qu'à la propreté et la protection de l’environnement.

14.06.2008 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT TROISIEME RAPPORT ANNUEL

L'examen de certains aspects de la gestion de la commune a revelé des observations se rapportant à son organisation et à son fonctionnement, à la mobilisation des ressources, à l’exécution des projets de développement, au contrôle sanitaire, à la protection de l’environnement et à l’aménagement du territoire ...

14.06.2008 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT TROISIEME RAPPORT ANNUEL

La Cour a procédé à la vérification des actions prises la tutelle pour l'exercixe de ses prérogatives dans les secteurs du transport terrestre et du transport public cocollectif. La mission a couvert aussi l'exploitation des stations de transport et la libéralisation du secteur des transports.

23.06.2007 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT DEUXIEME RAPPORT ANNUEL

L'examen entrepris par la Cour a porté sur la période allant de 2002 au mois de juin 2006 et a couvert les activités de géodésie, de cartographie et de topographie. La gestion administrative et financière de l'Office et ses perspectives d’avenir ont été aussi examinées.

23.06.2007 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT DEUXIEME RAPPORT ANNUEL

L’intervention de la Cour a été focalisée, essentiellement, sur l’état et le degré de réalisation des objectifs inscrits dans les programmes et stratégies arrêtés en matière de rationalisation de l’utilisation de l’énergie, de prospection des énergies de substitution et de promotion des énergies renouvelables. Elle a porté sur la période allant de 2002 au mois de juin 2006.

14.06.2006 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT ET UNIEME RAPPORT ANNUEL

L'examen des comptes et de la gestion de SNIT SUD a permis de relever des anomalies relatives à l'exécution des contrats programmes, à la gestion du patrimoine foncier, à la régularisation de la situation foncière des logements, à la réalisation des projets d'habitation et aux ventes et recouvrement des créances.

14.06.2006 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT ET UNIEME RAPPORT ANNUEL

Les travaux de vérification ont permis de relever des observations relatives à l'organisation et système d’information, à la réalisation des investissements, à l’exploitation, à l’entretien du parc des autobus età la maîtrise de l’énergie.

