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Lettre d'information

Recevez par courrier la lettre d'information de la cour des comptes tunisienne

Transport, équipement et habitat(8) résultats affichés sur (25) trouvés

10.07.2009 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT QUATRIèME RAPPORT ANNUEL

Domaine privé non agricole de l'Etat

Les travaux de la Cour ont couvert la période du Xème plan et les deux premières années du XIème plan et ont permis de relever  des observations relatives à la délimitation du domaine privé non agricole, à sa consolidation et à sa gestion. 

14.06.2008 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT TROISIEME RAPPORT ANNUEL

LA COMMUNE DE LA MANOUBA

L'examen de certains aspects de la gestion de la commune a revelé des observations se rapportant à la mobilisation des ressources, àl’exécution des dépenses, à la gestion du patrimoine communal, à l’aménagement urbain ainsi qu'à la propreté et la protection de l’environnement.

14.06.2008 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT TROISIEME RAPPORT ANNUEL

La Commune de Msaken

L'examen de certains aspects de la gestion de la commune a revelé des observations se rapportant à son organisation et à son fonctionnement, à la mobilisation des ressources, à l’exécution des projets de développement, au contrôle sanitaire, à la protection de l’environnement et à l’aménagement du territoire ...

14.06.2008 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT TROISIEME RAPPORT ANNUEL

LA TUTELLE DE L’ETAT SUR LE SECTEUR DU TRANSPORT TERRESTRE

La Cour a procédé à la vérification des actions prises la tutelle pour l'exercixe de ses prérogatives dans les secteurs du transport terrestre et du transport public cocollectif. La mission a couvert aussi l'exploitation des stations de transport et la libéralisation du secteur des transports.

23.06.2007 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT DEUXIEME RAPPORT ANNUEL

L’Office de la topographie et de la cartographie

L’Office de la topographie et de la cartographie

L'examen entrepris par la Cour a porté sur la période allant de 2002 au mois de juin 2006 et a couvert les activités de géodésie, de cartographie et de topographie. La gestion administrative et financière de l'Office et ses perspectives d’avenir ont été aussi examinées.

23.06.2007 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT DEUXIEME RAPPORT ANNUEL

La maitrise de l’énergie

La maitrise de l’énergie

L’intervention de la Cour a été focalisée, essentiellement, sur l’état et le degré de réalisation des objectifs inscrits dans les programmes et stratégies arrêtés en matière de rationalisation de l’utilisation de l’énergie, de prospection des énergies de substitution et de promotion des énergies renouvelables. Elle a porté sur la période allant de 2002 au mois de juin 2006.

14.06.2006 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT ET UNIEME RAPPORT ANNUEL

La Société Nationale Immobilière de Tunisie du Sud

La Société Nationale Immobilière de Tunisie du Sud

L'examen des comptes et de la gestion de SNIT SUD a permis de relever des anomalies relatives à l'exécution des contrats programmes, à la gestion du patrimoine foncier, à la régularisation de la situation foncière des logements, à la réalisation des projets d'habitation et aux ventes et recouvrement des créances.

14.06.2006 / TRANSPORT, éQUIPEMENT ET HABITAT VINGT ET UNIEME RAPPORT ANNUEL

Société de Transport du Sahel (S.T.S)

Société de Transport du Sahel  (S.T.S)

Les travaux de vérification ont permis de relever des observations relatives à l'organisation et système d’information, à la réalisation des investissements, à l’exploitation, à l’entretien du parc des autobus età la maîtrise de l’énergie.

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